Arrêté du 22 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

J.O. 252 du 30 octobre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18565
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Arrêté du 22 octobre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

NOR : DEVE0320348A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 octobre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter :

Les usagers

M. André Haus, en remplacement de M. Marc Granier.

M. Pierre Roux, en remplacement de M. Jean Fluchere.